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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMES(A.R.P.I
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METAL-SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL-SUD
ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMES (Loi 1901) (A.R.P.I.)

Numéro de dépôt :
1576247
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque METAL-SUD

Déposée le 20 février 1990 par l'association loi 1901 POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMES(A.R.P.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAL-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMES(A.R.P.I domicilié(e) 81 rue de Wervicq, 59166 BOUSBECQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque METAL-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL-SUD est expirée depuis le 20 février 2000.

POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMES(A.R.P.I a également déposé les autres marques suivantes : METAL-SUD , MENUISERIE DES FLANDRES , IMPRIMERIE KHEOPS , SOUD'HELPE , SARI SYSTEME ANALYTIQUE DE RECHERCHE D'INTEGRATION , SOUD'HELPE


ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE DES INFIRMES (Loi 1901) (A.R.P.I.) - 81 rue de Wervicq, 59166 BOUSBECQUE - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, rasoirs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Constructions et réparations

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.